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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) cegma
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CEGMA TOPO FORMATION
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CEGMA TOPO FORMATION
cegma, sa

Numéro de dépôt :
96636915
Date de dépôt :
26/07/1996
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/07/2026

Présentation de la marque CEGMA TOPO FORMATION

Déposée le 26 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) cegma auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CEGMA TOPO FORMATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-36 du 6 septembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) cegma domicilié(e) 49 RUE samain, bp 249 - 59665 - VILLENEUVE D'ASCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 320 832 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, cegma, M. cressin edouard domicilié(e) 49 RUE samain, bp 249 - 59665 - VILLENEUVE D'ASCQ - France.

La marque CEGMA TOPO FORMATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96636915.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CEGMA TOPO FORMATION arrivera à expiration en date du 26 juillet 2026.

cegma a également déposé les autres marques suivantes : CEGMA FORMATION , CEGMA , GROUPE TOPO , Groupe Topo Formations


cegma, sa - 49 RUE samain, bp 249 - 59665 - VILLENEUVE D'ASCQ - France - SIREN 303320832


cegma, M. cressin edouard - 49 RUE samain, bp 249 - 59665 - VILLENEUVE D'ASCQ - France


Renouvellement sans limitation le 13 juillet 2006 n°2319477 - Publication au BOPI 2006-07-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-02

Publication - Publication le 6 sept. 1996 au BOPI 1996-36

Renouvellement sans limitation le 20 juin 2016 n°2621462 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-06-20

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